Dans la catégorie Droit sur Artelittera, les éditeurs proposent des ouvrages étudiés à l'université. On peut les télécharger par chapitres, c'est une façon d'aller plus vite vers l'information précise recherchée par les étudiants et les chercheurs.

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  • Manifeste pour le droit à l'information

    Titre : Manifeste pour le droit à l'information - De la manipulation à la législation Auteur : Claude Jean Devirieux Editeur : Presses de l’Université du Québec ISBN : 978-2-7605-2365-4 Date de parution : 2009 Langue : Français « Tout ce qui entre dans le cerveau, à part le sang, est de l’information. Porter atteinte à l’information, c’est porter atteinte au cerveau. » Basé sur les plus récentes découvertes scientifiques, le Manifeste pour le droit à l’information établit les fondements biologiques de ce droit et affirme la nécessité de le reconnaître comme un droit fondamental antinomique de la traditionnelle liberté de presse. Une analyse détaillée des textes législatifs canadiens et québécois ainsi que de nos structures médiatiques prouve que la jouissance de ce droit est loin d’être garantie. S’inspirant de législations étrangères, des rares décisions jurisprudentielles et de reconnaissances partielles dans certaines lois spécifiques, l’ouvrage plaide pour une véritable institutionnalisation de ce droit afin d’instaurer un authentique régime démocratique. Le Manifeste pour le droit à l’information s’adresse à tous, qu’ils soient journalistes, juristes ou citoyens soucieux de la qualité de l’information qui leur est quotidiennement livrée.

  • Linguistique en cour de justice

    Titre : La linguistique en cour de justice Auteur : Claude Tousignant Préface : Me Robert La Haye Editeur : Presses de l'Université du Québec ISBN : 2-7605-0549-9 Date de parution : 1990 Langue : Français Cet ouvrage intéressera le spécialiste en droit criminel ou civil, en notariat ou en criminologie à l'affût des plus récentes technologies d'élucidation de litiges juridiques; il suscitera également de l'intérêt chez le spécialiste de la langue, de la linguistique et de la sociolinguistique avide de découvrir de nouveaux champs d'application, de nouvelles orientations disciplinaires.

  • L'Erreur judiciaire sous la direction de Benoît Garnot
  • La torture, de quels droits ? Sous la direction de Norbert Campagna, Luigi Delia et Benoît Garnot
  • Cameroun : La Décentralisation en marche de Barthélemy Kom Tchuente

    Titre : Cameroun : La Décentralisation en marche

    Auteur : Barthélemy Kom Tchuente

    Editeur : Presses Universitaires de Yaoundé

    Année : 2013

    Nombre de pages : 444

    ISBN : 2-84936-023-6 

    Langue : Français 

  • L’assurance automobile, théorie et pratique (en Afrique) de Zacharie Yigbedek

    Titre : L’assurance automobile, théorie et pratique 

    Auteur : Zacharie Yigbedek (Diplômé d’Études Supérieures Spécialisées (DESS) d’Assurances de l’I.I.A. Docteur de 3ème Cycle ès Sciences Économiques (Économie de l’entreprise). Docteur d’État ès Sciences de Gestion)

    Editeur : Presses Universitaire de Yaoundé

    ISBN : 2-84936-085-6

    Année : 2015

    Nombre de pages : 416

    Langue : Français

  • Revue Europe : Droit et littérature

    Titre : Droit & Littérature

    Numéro 876  -  Avril 2002

    Nombre de pages : 303

    Langue : Français

  • Le droit des affaires appliqué de Martin Pinault

    Titre : Le droit des affaires appliqué

    Auteur : Martin Pinault

    Editeur : Presse de l'Université Laval

    Date : 2014

    ISBN : 978-2-7637-9518-8 l

    Langue : Français

  • Rationalité pénale et démocratie, sous la direction de Josiane Boulad-Ayoub, Mark Antaki, Pierre Robert

    Titre : Rationalité pénale et démocratie

    Auteurs : (sous la direction de) Josiane Boulad-Ayoub, Mark Antaki, Pierre Robert 

    Année : 2013

    Nombre de pages : 238 

    ISBN : 978-2-7637-9653-6

    Langue : Français 

  • Droits et cultures en mouvement, sous la direction de Francine Saillant, Karoline Truchon

    Titre : Droits et cultures en mouvement

    Auteurs : Francine Saillant, Karoline Truchon (sous la direction de)

    Editeur : Presses de l'Université Laval

    Année : 2013

    Nombre de pages : 304

    ISBN : 978-2-7637-1542-1

    Langue : Français 

  • La mobilisation du droit et la protection des collectivités minoritaires, (ss. dir.) Eugénie Brouillet et Louis-Philippe Lampron

    Titre : La mobilisation du droit et la protection des collectivités minoritaires

    Auteurs : (ss la dir.) Eugénie Brouillet et Louis-Philippe Lampron

    Editeur : Presses de l'Université Laval

    Année : 2013

    Nombre de pages : 266

    ISBN : 9782763716060

    Langue : Français

  • Fédéralisme et gouvernance autochtone / Federalism and Indigenous Governance, (ss. dir.) Ghislain Otis et Martin Papillon

    Titre : Fédéralisme et gouvernance autochtone / Federalism and Indigenous Governance

    Auteur : (ss la dir.) Ghislain Otis et Martin Papillon

    Editeur : Presses de l'Université Laval

    Année : 2013

    Nombre de pages : 220

    ISBN : 9782763715407

    Langue : Français